Voyager en voilier à l’étranger et autour du monde nécessite plusieurs documents, autorisations et certificats. Il faut les avoir à bord selon les lois maritimes ainsi que les présenter à l’entrée dans un pays étranger par voie maritime.
Quand on navigue loin des côtes, au-delà des 60 milles nautiques (= 111 km), on parle alors de la navigation hauturière.
Il faudra dans ce cas équiper votre bateau de dispositifs de sécurité pour la navigation hauturière et avoir les documents y relatifs.
Pour entrer dans un pays, il faudra passer par les douanes pour déclarer votre bateau et par l’immigration pour déclarer tout l’équipage. Dans certains pays il faut également passer par l’autorité portuaire (Port Authority) pour payer le permis de navigation.
Quels documents faut-il se procurer avant de partir en voyage, avoir à bord et à présenter aux autorités des pays visités ?
1. Certificat de pavillon
Un voilier de voyage est immatriculé dans un pays (en principe celui de votre résidence ou de votre nationalité). On dit que le bateau bat un pavillon (en langage marin, pavillon veut dire drapeau).
Vous aurez donc un certificat de pavillon pour votre bateau émis par les autorités du pays qui l’a immatriculé. On parle aussi de lettre de pavillon et pour les bateaux français, il s’agit d’acte de francisation. Il est à renouveler régulièrement.
Le certificat de pavillon est demandé dans les ports, aux douanes et à l’immigration. Il est également demandé par les gardes-frontières en cas de contrôle.
Pour les européens naviguant dans les pays de Schengen, il n’est pas nécessaire d’aller aux douanes et à l’immigration à l’arrivée dans les pays Schengen grâce aux accords de la libre circulation.
Ayez à bord plusieurs copies de votre certificat de pavillon car les douanes vous en demanderont une ou deux copies pour leurs archives.
Pour naviguer au Cap Vert, vous devrez déposez votre certificat de pavillon au poste de la police en arrivant sur une île et vous le récupérerez en partant sur l’île suivante. La procédure est à effectuer sur chaque nouvelle île de l’archipel.
2. Assurance du bateau
Un bateau hauturier doit être assuré au minimum pour la responsabilité civile si vous pensez aller dans les ports, les marinas ou un chantier au sec.
Assurer son voilier en tout risque (casco complète) quand on voyage en voilier en dehors du continent européen est compliqué voire impossible pour certains types de bateaux. Ne parlons même pas des prix d’assurance.
Nous avons écrit à se sujet l’article Assurance pour voiliers tour du monde.
Les pavillons suisses obtiennent facilement une assurance même s’il s’agit d’un vieux bateau comme le nôtre. Voilier Silkap est un Bénéteau Océanis 440 de 1991. Et depuis que nous sommes passés du pavillon belge au pavillon suisse, plus de problème à avoir une assurance tout risque pour le monde entier.
3. Passeport ou carte d’identité
Pour voyager en voiler en Europe dans les pays de Schengen, aux Antilles françaises et en Polynésie française, une carte d’identité est suffisante pour les européens.
Dans les autres pays, il vous faudra un passeport.
Les ports, l’immigration, les douanes, les gardes-frontières vérifient toujours l’identité des passagers.
Pour entrer dans un pays étranger en voilier, il faut souvent obtenir un visa pour tous les membres de l’équipage. Vous l’obtiendrez à l’immigration à l’arrivée en faisant votre clearance d’entrée dans un port d’entrée.
Pour chaque visa, vous aurez un tampon dans votre passeport. Ça vous fera une jolie collection.
4. Clearance d’entrée et de sortie
A chaque entrée et sortie d’un pays, les douanes établissent une clearance d’entrée et de sortie du territoire (Customs clearance). C’est une autorisation d’importation temporaire du bateau dans le pays sans payer de taxes à l’importation.
Les pays de l’Amérique latine utilisent le mot Zarpe pour désigner la clearance.
Vous devez garder précieusement ces documents. Ne les égarez surtout pas et faites un scan du document comme sauvegarde !
A l’entrée dans chaque pays, les douanes vous demanderont la clearance de sortie du pays de votre provenance. Suite à cela, ils établiront une clearance d’entrée sur le territoire de leur pays.
Et en quittant le pays, vous leur présenterez la clearance d’entrée afin que les douanes puissent établir une clearance de sortie. Et vous la présenterez à la prochaine destination aux douanes.
Les pays européens n’établissent pas de clearance de sortie. Pour arriver au Cap Vert ou aux Antilles (Caraïbes), vous présenterez la facture de votre dernier port aux Canaries.
5. Permis hauturier (permis mer)
Pour voyager en voilier privé dans un pays étranger, les pays ne demandent pas de permis hauturier. Vous n’en avez donc pas besoin.
Par contre, si vous louez un charter, la situation est différente. Dans ce cas, les sociétés de location peuvent éventuellement exiger un permis voilier. Il vous faudra vous renseigner à l’avance.
Et pour immatriculer votre voilier, vous faudra-t-il un permis hauturier ?
La plupart des pays n’exigent aucun permis voilier lors de l’immatriculation. Vous pouvez donc achetez un voilier, n’avoir aucune expérience de voile et partir en tour du monde.
Pour battre pavillon suisse par contre, il faut passer le permis hauturier. Au moins l’un des propriétaires du bateau doit l’avoir.
6. MMSI (Maritime Mobile Service Identity)
Un voilier hauturier doit être obligatoirement équipé pour la navigation hauturière d’un équipement pour la communication par radio et pour la sécurité en mer.
Vous devrez avoir à bord une radio VHF fixe et une balise de détresse EPIRB.
Ces appareils de communication par ondes électromagnétiques (stations radioélectriques) nécessitent un numéro d’appel unique afin qu’on puisse les identifier. C’est le numéro MMSI.
C’est comme les téléphones qui ont un numéro d’appel unique, les voiliers hauturiers sont identifiables de manière unique grâce à leur numéro MMSI. Le numéro MMSI est programmé dans la radio VHF et la balise EPIRB.
D’autres appareils non obligatoires pour les voiliers hauturiers privés comme les transpondeurs AIS ont également besoin de ce numéro MMSI.
Vous devez donc obtenir un numéro MMSI pour votre bateau avant de partir en voyage.
On nous a demandé seulement une fois notre MMSI lors de la clearance d’entrée sur l’île de Curaçao aux Caraïbes.
7. Certificat de révision du radeau de survie
Un radeau de survie est obligatoire à bord d’un voilier hauturier. Il est livré avec deux documents (feuillets) pour y certifier la révision tous les 3 ans.
Un de ces documents se trouve à l’intérieur du radeau de survie et vous aurez l’autre à bord. L’organisme qui fera la révision du radeau certifiera la révision sur les deux documents.
Personne ne nous a jamais demandé de prouver lors de notre tour du monde que notre radeau est révisé excepté pour la demande du pavillon suisse. Mais ça pourra arriver lors de faits exceptionnels, par exemple par un contrôle des affaires maritimes.
Quand on voyage autour du monde en voilier, se faire réviser son radeau n’est pas une mince affaire quand on est sur des îles lointaines ou des îles où l’infrastructure pour le faire est inexistante.
8. Certificat pour la VHF
En général, pour obtenir un numéro MMSI pour votre bateau, vous n’avez pas besoin de faire des cours, passer un examen ou demander un certificat que vous savez utiliser la VHF.
Cela dépend du pavillon de votre bateau, mais c’est rare que ça soit obligatoire.
Pour naviguer en voilier à l’étranger, les pays ne demandent pas non plus un certificat pour la VHF. Il existe tout de même une exception, c’est la Croatie.
9. D’autres documents nécessaires pour les voiliers hauturiers
D’autres documents sont obligatoires à bord d’un voilier lors de la navigation hauturière :
- Journal de bord
- Carte marine
- RIPAM – règlement international pour prévenir les abordages en mer
- Carte des marées
- Balisage
- Livre des feux
Vous pouvez les avoir à bord soit en format papier soit en format numérique.
Nous avons sur notre voilier Silkap en format papier le journal de bord, le RIPAM et certaines cartes marines (dans les guides nautiques de nos destinations).
Le Bloc marine des Petites Antilles en format papier contient le balisage, les feux et une partie du RIPAM. Le Bloc marine est très pratique pour se remémorer les règles.
Nous avons tous ces documents également en format numérique sauvegardé sur le PC et sur le Cloud (Google Drive).
Nous naviguons avec une tablette iPad et nos smartphones qui contiennent les cartes marines à jour. Pour cela, nous avons plusieurs logiciels à bord : Boating (Navionics), Time Zero et OpenCPN.
Comment stocker les documents à bord d’un voilier ?
Stockez tous les documents nécessaires pour la navigation hauturière à l’abri de l’humidité. Vivre sur de l’eau dans un environnement humide et qui favorise la moisissure abime vite les documents papiers.
Les pochettes et les fourres plastiques sont très utiles. Mettez-les en plus dans une sacoche loin des hublots. Une petite pluie sous les tropiques arrive à n’importe quel moment de la journée et de la nuit.
Plusieurs de nos livres et nos documents se sont gorgés d’eau sur une étagère parce que quelques visses sur le pont étaient mal isolés et l’eau de pluie s’est infiltrée.
Faites également une copie numérique de tous vos documents. Stockez-les sur vos ordinateurs, sur une clé USB, ainsi que sur un cloud sur internet (par exemple Google Drive ou One Drive).
Bonjour
Merci de ces précieux conseils et rappels toujours utiles lors de la préparation du voyage.
Je ne connaissais pas (ou l’avais-je oublié?) le livre des feux
Merci à vous et Bon vent…
C’est incroyable l’artillerie qu’on doit transporter sur un voilier.
A bientôt pour la suite Jacky.
Encore un bel article très instructif !
Merci et bonne navigation … avec un peu de vent.
Ca nous aurait bien aidé d’avoir toutes ces infos avant notre départ. On perd toujours beaucoup de temps avec la paperasse.